boutique bassin

boutique bassin

Blog Categories

Blog Categories

PRODUITS LES PLUS ÉVALUÉS

Conditions générales d'utilisation

n vigueur au 01/09/2024

Article 1 : Mentions légales

L'édition du site www.monbassin.fr est assurée par la société EURL MONBASSIN.FR, au capital de 7 500 euros, immatriculée au RCS de Douai sous le numéro 880 392 030, dont le siège social est situé au 74 rue du Pré Watrouille, 59234 Fressain.
Téléphone : 06 04 65 65 44
Email : contact@monbassin.fr
Directeur de la publication : Cédric Delobeau
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Article 2 : Accès au site

Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts liés à l’accès au site restent à la charge de l’utilisateur.

Article 3 : Collecte des données

Conformément à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être exercés par email ou voie postale.

Article 4 : Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, sons) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation préalable.

Article 5 : Responsabilité

Bien que les informations diffusées sur le site soient réputées fiables, Monbassin.fr ne garantit pas leur exactitude et ne peut être tenu responsable en cas d'erreurs ou omissions.

monbassin fressain